Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE LYS
ETABLISSEMENTS COLAS Société anonyme

Numéro de dépôt :
1707738
Date de dépôt :
20/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/11/2001

Présentation de la marque JEAN DE LYS

Déposée le 20 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE LYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS COLAS domicilié(e) Place de la Gare, 69470 Cours la Ville - France.

La marque JEAN DE LYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE LYS est expirée depuis le 20 novembre 2001.

ETABLISSEMENTS COLAS a également déposé les autres marques suivantes : SALVATOR , COLAS INTERNATIONAL , SOLFÉRINO , SOLICHLOR , STRAFOR , LOUISIANE 1931 , RASEMOTTE , LUC D ESTHIEUGUES , TEXAS , LOUISIANE


ETABLISSEMENTS COLAS Société anonyme - Place de la Gare, 69470 Cours la Ville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.